Documents distribués en début de séance (en plus de la circulaire du 13/07 déjà communiquée, annexe 1) :

-         proposition d'ordre du jour modifié ;

-         composition du nouveau CA (titulaires et suppléants) ;

-         tableau de composition des diverses commissions, conseils et comités ;

-         calendrier fin de trimestre ;

-         Bilans infirmerie, AS, FSE et Coopérative scolaire ;

-         Contrats et assurances pour l'année 2008.

I- QUESTIONS ADMINISTRATIVES

I - 1 -Conseil d'Administration : résultats des élections, composition et fonctionnement

M. le Principal commente le document qui présente les résultats des élections : (annexe 3)

-         Collège des personnels enseignants ou d'éducation : 20 électeurs, 18 votants ; 1 liste de 12 candidats (pour 6 sièges) qui recueille 17 voix

-         Collège des personnels Administratifs, Techniques, Ouvriers et Services sociaux santé : 10 électeurs, 10 votants ; 1 liste de 4 candidats (pour 2 sièges) qui recueille 10 voix

-         Collège des parents d'élèves : 235 électeurs inscrits ; 162 votants et 149 suffrages exprimés ; 1 liste de 11 candidats (pour 6 sièges) qui recueille 149 voix.

-         Collège des élèves et délégués-élèves : scrutin uninominal ; 4 candidats en 2 paires (titulaire et suppléant), tous élus.

Des élections qui mettent en valeur la prise des responsabilité des différents acteurs : très bons taux de participation, très bonne présentation de listes, complètes. Les élus au CA ont une réelle représentativité qu'ils doivent exercer.

M. le Principal souligne l'aspect de « la composition tripartite du CA » : Les représentants des usagers sont au complet, de même que les représentants des personnels (8 chaque fois). Par contre, en l'absence de CPE et d'Adjoint, les membres « de droit » ne peuvent être complets (7).

M. le Principal rappelle les grandes prérogatives du CA dans l'administration du collège (statut d'EPLE), qui dispose de certaines marges d'autonomie, gérées par le CA : le CA comprenant 11 nouveaux administrateurs sur 16, les attributions décisionnelles du CA sont énumérées dans les domaines suivants :

-         Budget et compte financier ;

-         principe de mise en ½uvre de l'autonomie pédagogique et éducative ;

-         rapport sur le fonctionnement pédagogique ;

-         programme de l'Association Sportive ;

-         conventions ou adhésions diverses du collège ;

-         orientations sur le dialogue avec les familles ;

-         actions de formations GRETA ;

-         activités de formation continue des personnels ;

-         règlement intérieur du collège ;

-         accueil, information, participation des membres de la communauté du collège ;

-         hygiène, santé, sécurité ;

-         utilisation des marges alloués, dans le cadre du projet d'établissement ;

et autres domaines où le CA peut n'être que consulté.

M. le Principal propose quelques modalités de fonctionnement du CA  (équivalentes à un règlement intérieur du CA) : rester centrés sur les questions en débat (l'ordre du jour est respecté) ; respecter la parole des intervenants et prendre la parole quand elle est distribuée ; ne pas hésiter à demander des explications supplémentaires, si nécessaire un vote à bulletin secret ; demander aussi le suivi des décisions votées ; terminer les CA dans des délais raisonnables.

Ces modalités sont acceptées.

I - 2 - Installation des diverses commissions, conseils et comités

M. le Principal rappelle que seules les compositions de la Commission permanente et du Conseil de discipline sont fixées par le législateur ; les rôles, procédures et compétences attribués le sont également.

Pour les autres groupes de travail, leur composition peut être modifiée si des membres du CA en faisaient le demande.

Monsieur le Principal constate que toutes les commissions sont complètes (annexe4) et prêtes à être réunies si nécessaire. La Commission Fonds Sociaux sera convoquée pour le jeudi 25/10 à 13H 15.

I - 3 - Concessions des logements du collège

M. le Principal fait état du courrier du Conseil général du 12 octobre 2007 : 2 logements, seulement, sont disponibles et attribués par nécessité absolue de service au Principal et à la Gestionnaire.

Monsieur le Principal et Mme la Gestionnaire précisent qu'ils ne s'occuperont pas du gardiennage pendant les vacances scolaires, en dehors des permanences qui sont effectuées et notifiées. Il peuvent être présents dans le collège et en assurent alors une surveillance normale, mais le gardiennage ne pourrait être institué que par l'intermédiaire d'une société privée prise en charge par le Conseil Général.

Question : Approuvez-vous l'attribution des concessions de logement à M .le Principal (type F5) et à Mme la Gestionnaire (type F4)  ?

I - 4 - Calendrier de fin de trimestre 2007 (annexe 5)

M. le Principal communique les dates de la fin du 1^er trimestre pédagogique (le Lundi 26/11) et les périodes des Conseil de Classes (du 03/12 au 10/12), ainsi que les différentes rencontres avec les Parents :

- réunion le 15/11 avec tous les parents de 3ème (orientation, affectation, modalité du DNB)

- rencontres Parents Professeurs les 13/12 et 17/12

Mme Bernard demande alors que le collège communique à toutes les familles concernées ces dates via les carnets de liaisons.

Monsieur le Principal informe que le prochain CA se réunira le 26/11, précédé probablement d'une Commission Permanente le 22/11.

I - 5 - Réorganisation des horaires du secrétariat

M. le Principal  informe le CA des difficultés du fonctionnement administratif, en raison des restrictions des CAE notamment. Le collège de Mézin avait 3 CAE l'an dernier (1 éducation et 2 administratifs) et n'en a plus aucun cette année.

Sans Adjoint ni CPE, toutes les tâches de la Direction, des relations avec les familles, de recadrage ou de discipline sont à régler par une équipe très restreinte, dans des conditions difficiles.

Pour permettre à la secrétaire d'effectuer les tâches administratives sans être dérangée, l'accueil au public sera filtré entre 14H et 15H30. En cas d'urgence, il sera toujours possible d'avoir le contact avec les personnes ou le service demandé.

II -- QUESTIONS ÉDUCATIVES ET PÉDAGOGIQUES

II - 1 - Accompagnement éducatif (AE) pour la rentrée 2008 : organisation éventuelle et demandes aux Collectivités.

Tous les membres du CA ont reçu copie de la circulaire du 13 juillet 2007 (annexe 1) ; une présentation des enjeux a été faite au précédent CA du 8 octobre par M. le Principal, avec la suggestion de commencer une réflexion pour chacune des parties concernées avant de revenir débattre avec des propositions mûries dans ce Conseil d'Administration. Le débat a alors été nourri, mais de nombreux administrateurs ont changé entre temps.

-         Décision à prendre rapidement (avant le 05/11 si possible) pour ses raisons organisationnelles : les transports scolaires sont pris en charge par le Conseil Général ; celui-ci renouvelle ses appels d'offres aux transporteurs pour la rentrée 2008 (période 2008/2011) ; il communique donc ses appels dès le début de l'année civile et il faut se manifester avant la fin de l'année 2007 si on veut que les demandes soient prises en compte.

-         Contenu de l'accompagnement éducatif : du soutien scolaire d'abord, plus ouverture culturelle ou  artistique ou sportive ensuite.

-         Public visé : dans le 1^er cas : des élèves fragiles, dans le second cas tous les élèves. Monsieur le Principal éclaire la réflexion par des résultats d'études diverses (mises à disposition en Salle des Professeurs) menées sur ce sujet d'accompagnement scolaire, ou dans le cadre de la politique de la ville (IREDU sept. 2007, note de l'andev d'octobre 2007). Des conditions de réussite apparaissent : un public plutôt « captif », pas de surcharge horaire, un travail organisé en petits groupes hétérogènes de 8 à 12 lorsqu'il s'agit de soutien scolaire, ciblé sur l'aide aux devoirs, etc.

-         M. le Principal propose que la réflexion sur l'accompagnement éducatif soit intégré aux transports scolaires, ce qui suppose (compte tenu des contraintes existantes déjà dans le collège) un réaménagement des horaires de l'après-midi (dégager une plage S1 de 13H 20 à 14H 15, ce qui implique une fin des cours à 17H 10 au lieu de 16H 45) ; il s'agit de laisser un vrai temps de repos à midi tout en dégageant un temps utile suffisant, où tous les élèves sont disponibles en même temps que des personnels sont présents au collège, éventuellement volontaires.

Pour éclairer ses propositions, il installe un paper board mettant en parallèle les plages horaires actuelles, avec une séance de 13H à 13H 50 qualifiée de « croupion », trop courte, faisant une après-midi trop dense, et les plages que l'on pourrait dégager, en les banalisant pour des barrettes permettant des alignements simultanés de toutes les activités de l'AE. Certains cours pourraient même s'y trouver placés, ce qui s'avèrera de toute façon incontournable avec la mise en place de l'ODP3 (option découverte professionnelle de 3H, en 3^ème) et la poursuite de l'option occitan de 4^ème en 3^ème (34 plages horaires nécessaires).

Un débat s'instaure pour présenter les positions des différents membres du CA :

Mme BERNARD (représentante des parents d'élèves) remet en cause le contenu même de l'accompagnement éducatif dans une période de restriction des moyens et de baisse de DGH ; des personnels MI-SE qui effectuaient ces tâches de suivi sont aussi en cours de disparition ; le sport et l'art sont déjà des matières disciplinaires et risquent de disparaître si c'est pris en charge par l'AE ; les études dirigées sont dans le fait souvent existantes ; la chronobiologie dont M. le Principal vient de parler n'est le plus souvent pas entendue par ailleurs ; l'enfant n'est pas qu'un élève, et il a aussi le droit de décompresser simplement pendant la période méridienne sans qu'on lui propose des activités supplémentaires ; le report de fin des cours au collège complique l'organisation des parents qui ont des enfants au primaire, dont les horaires de sortie ne coïncident pas avec ceux du collège.

Monsieur DULHOSTE (représentant des personnels non enseignants) souligne que reporter l'horaire des bus du soir risque de n'être pas possible : les demandes faites les années précédentes ont bien montré les difficultés à déplacer les créneaux des bus.

Monsieur JOAN (représentant personnels enseignants et d'éducation) remarque, sur la forme, que voter au CA sur une telle décision, avant le 05/11 nous «  prend à la gorge » ; sur le fond que les horaires s'alourdissent ; qu'il voit aussi  le risque de précariser les disciplines sportives et artistiques ; il souhaite préserver la pause méridienne telle qu'elle est et dit qu'accepter l'accompagnement éducatif en S1, c'est risquer « d'institutionnaliser » cette heure de travail en début d'après-midi. Il fait remarquer que l'horaire en 3^ème pourrait être rapidement réduit, il suffirait de ne pas mettre l'option occitan à ce niveau.

M. BOISSERIE (représentant personnels enseignants et d'éducation) craint lui aussi un alourdissement des horaires et souhaite qu'il n'y en ait pas trop ; il fait référence au « socle commun » qui a fait courir le risque de faire disparaître des matières comme l'EPS. Par ailleurs, il craint que les professeurs soient obligés d'être présents en continu pour assurer des activités de l'Accompagnement Educatif. Il est donc méfiant par rapport à cette proposition de mesure.

M. le Principal répond en argumentant sur les bénéfices pour les élèves et le collège ; le vote du CA peut être reporté au 26/11 (une commission permanente préalable aura lieu) ; il sera encore temps de faire remonter à l'Inspection académique et au Conseil général notre demande si elle est décidée. Ne rien faire, c'est pour lui se condamner à du bricolage pour l'an prochain. La décision en serait lourde, car des familles demandent du soutien pour certains de leurs enfant fragiles scolairement : tout le monde ne peut pas passer par des cours particuliers. Il y a donc un aspect de l'AE qui ne peut pas être rejeté, c'est celui de l'organisation d'un soutien efficace et modulable suivant les besoins des élèves, avec des enseignants qui seraient effectivement disponibles, mais uniquement dans le cadre du volontariat.

Il est bien fait remarquer par ailleurs que les horaires de 3^ème, en 2008/09, nécessiteront 34 séances hebdomadaires : c'est 2 de plus que la capacité maximale actuelle, sauf à « ouvrir le midi-deux » ce qui rejoint la proposition de mise en place de l'Accompagnement Educatif.

De nombreux arguments sont à nouveau échangés, sur ces positions contrastées.

II - 2 - Appariement du collège Armand Fallières avec un collège de la RIOJA (Espagne)

Dans un premier temps une réponse négative nous est parvenue du collège d'ARNEDO qui avait été pressenti. Nous nous sommes réorientés sur les antennes de ce collège (élèves de 6^ème /5^ème correspondant à 5^ème /4^ème chez nous) et nous avons reçu une réponse favorable de cette antenne.

Monsieur CLAVERO souligne la richesse de cette région, et les liens possibles avec le projet SNE de notre établissement. Reste à préciser les modalités de prise de décisions côté espagnol :la décision personnelle de la directrice est-elle suffisante ou doit-elle être entérinée par un organe décisionnel ?.

Il est à remarquer que cette opération est menée hors cadre du Rectorat (DAREIC), mais que cela n'entache en rien sa réalisation.

Cet appariement est expérimental sur l'année 2007/08 : suivant les résultats, il sera reconduit ou modifié. Il y a aussi la volonté de développer ultérieurement un appariement anglophone.

La question se pose aussi sur le choix de nos élèves qui partiraient en voyage dans ce collège : tous les élèves de 4^ème ou seulement LV1 Espagnol ? La priorité est donnée aux élèves Espagnol 1, avec le complément par les Espagnol 2, suivant les capacités d'accueil en Espagne.

Question : Etes-vous d'accord avec cet appariement (voyage + accueil) ?

II - 3 - Bilan d'activité de l'infirmerie 2006/07

M. le Principal résume les informations données par Mme l'infirmière (annexe 6) : les dépistages infirmiers approfondis ont été effectués pour la quasi-totalité des élèves de 6^ème , 5^ème ,4^ème (au lieu de dépistages sur le seul niveau 6^ème) ; les observations éventuelles ont été transmises aux familles, dont les problèmes de surpoids ou d'obésité.

La place occupée par la « bobologie » est faible (en raison du faible temps de présence de l'infirmière au collège) ; le travail de prévention et d'information est effectué dans de bonnes conditions ; partenariats et communication interne au collège sont satisfaisants.

II - 4 - Bilan d'activité de l'Association Sportive en 2006/07.

L'Assemblée Générale de l'AS du collège s'est tenue le jeudi 18 octobre à 13H 15 (annexe 7) ; M. Boisserie, professeur d'EPS, présent au CA en rappelle les grandes lignes : il précise la multiplicité des activités et l'excellence du collège en Course d'Orientation (4^ème au Championnat de France de Course d'Orientation, c'est exceptionnel pour un petit collège comme Mézin ; de plus, chaque année, une équipe se qualifie pour les championnats de France) ; il fait un rapide compte-rendu financier de l'année 2006/2007 (annexe 7 bis) : chaque élève paye 13 ¤ pour sa licence (coût réel : 15 ¤) ; le FSE reverse le reste (complément de 2 ¤ par licence) ainsi que les transports, soit un forfait annuel de 100 ¤.

Les membres du CA félicitent les animateurs de l'AS, qui animent en plus du mercredi après-midi des activités dans la pause méridienne du Collège

Question : Approuvez-vous  le rapport 2006/2007 de l'Association Sportive du collège et le programme d'activités pour 2007/2008 ?

II - 5 - Bilan de l'activité du Foyer Socio-Éducatif (FSE) et de la Coopérative scolaire

Monsieur le Principal  rappelle l'AG du FSE qui s'est tenue le 15 octobre (annexe 8)

Il insiste sur le caractère éducatif de cette structure : les élèves membres du bureau doivent participer aux décisions ; les élèves responsables dans l'organisation d'activités du  FSE doivent être épaulés et soutenus.

Quant au caractère social du FSE, il pourrait être davantage affirmé au travers d'une aide plus conséquente pour des activités extra-scolaires : participation aux voyages scolaires par exemple (10 ¤ par élève actuellement). Des comptes ont été présentés sur l'activité du FSE pendant l'année 2006/07, faisant apparaître un très léger excédent d'exercice de 591,94 ¤

Monsieur le Principal tient à souligner que le FSE vient de renouer par ailleurs avec d'anciennes traditions du collège en adhérant cette année à l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public (PEP 47).

L'activité de la Coopérative scolaire (annexe 8 ter)  est mise en relation avec la lettre du Ministre M. DARCOS  du  31/08/2007 sur l'achat de fournitures scolaires ; c'est justement sur les préoccupations ministérielles énoncées que la coopérative s'est positionnée depuis de nombreuses années : valeurs d'égalité entre les élèves, absences de marques commerciales, réduction des gaspillages, mise à disposition sans délai des fournitures (remplacement et réassortiment) mais aussi réponse à des besoins pédagogiques plus généraux (dictionnaires, collections de livres, fournitures diverses pour les impressions informatiques au CDI des travaux et recherches d'élèves, pour les Arts plastiques etc.).

L'ensemble du CA s'associe au v½u d'un professeur de remercier Mme Bories, professeur du collège à la retraite qui gère bénévolement cette coopérative d'achat et de distribution de matériels scolaires, à coût  constant très réduit et avantageux pour les familles.

III -- QUESTIONS FINANCIÈRES ET BUDGÉTAIRES

III - 1 -  Contrats et assurances pour l'année civile 2008.

M. le Principal donne la parole à Mme la Gestionnaire pour présenter ces divers contrats et assurances.

L'annexe 9 permet de suivre les explications fournies sur ces dépenses , qui s'accumulent jusqu'à atteindre un montant prévisionnel de près de 10 000 ¤

Question : Autorisez-vous à intégrer ces contrats dans le budget  présenté au prochain CA, pour un montant de 9908.69 ¤ ?

III - 2 -  Intégration dans les comptes de bilan 2007 du collège des biens cédés en 2006 par le Conseil général.

M. le Principal indique qu'il s'agit des 5 ordinateurs reçus au titre de la dotation administrative. Dotation qui a été accepté par le précédent CA, ordinateurs tous mis au CDI. L'objet du vote sera l'intégration de leur valeur dans nos comptes.

Question : Autorisez-vous l'intégration dans les comptes de bilan 2007 des biens cédés en 2006 par le Conseil Général (informatique d'un montant de 2589.34 ¤ ?

III - 3- DBM N° 14 : 372.50 ¤ dans le budget.

Madame la Gestionnaire indique qu'il s'agit d'intégrer dans le budget du collège les objets confectionnés en technologie, pour un montant de 372,50 ¤ en ouverture de crédits et en prévision de recettes ; les prix des objets eux-mêmes ont été votés au CA précédent.

Il s'agit d'une DBM sans vote, pour information.

IV -- QUESTIONS DIVERSES

IV - 1 -  Conseils de Classe

Dates et heures ont été précisées lors de la communication du calendrier fin 1^er trimestre, en début de CA.

Madame BERNARD demande à monsieur le Principal de continuer à rappeler en introduction de chaque conseil de classe l'exigence de confidentialité.

Monsieur le Principal se félicite qu'on le rejoigne sur la forme parfois un peu pesante de ces rappels, indispensables lorsqu'on travaille sur des données personnelles.

IV - 1 -  Cours à 13H 30

Contenu déjà évoqué lors de la commission sur l'aménagement du « midi-deux » pour l'Accompagnement Educatif.

IV - 1 -  Point sur l'opération « pesée des cartables »

L'opération a eu lieu le jeudi 18/10 dans le cadre d'une opération nationale de la FCPE : élèves de 6^ème et 5^ème volontaires anonymes ; 22 pesées effectuées, poids moyen par cartable de 7kg 100, soit un excédent de 2kg 600 (beaucoup plus pour certains élèves).

But de cette opération : sensibiliser les parents, les enseignants, les collectivités (casiers), les éditeurs pour le poids des manuels scolaires.

IV - 1 -  Points sur la prévision d'effectifs et les démarches  « demande d'ouverture de l'option SNE »

Transmission des effectifs prévisionnels pour la rentrée 2008/09 : 6^ème : 46 élèves prévus (pour 47 CM2 du secteur) ; 5^ème : 44 (pour 45 élèves en 6^ème) ; 4^ème : 40 (pour 40 élèves en 5^ème) ; 3^ème : 36 (pour 35 élèves en 4^ème), soit un total de 166 élèves.

Option SNE : M. le Principal é été reçu par M. l'Inspecteur d'académie qui est favorable aux demandes du CA du collège ; des dossiers ont été transmis au Rectorat (DSM, IA-IPR) : attente de réponses ou autres ; dossiers transmis aux Présidents des différentes Collectivités Territoriales concernées : attente de réponse.

M. le Principal remercie les membres du Conseil d'Administration pour leur participation. Il donne rendez-vous pour le prochain CA qui étudiera le Budget et les mesures prises pour l'Accompagnement Educatif pour l'année 2008, le lundi 26 novembre à 17H 30, précédé d'une Commission permanente le jeudi 22/11 à la même heure.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20H50

Le secrétaire de séance, Monsieur SCHIRO                           Le Principal du collège, M. ARTIGALAS.